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Le 11 avril 2005, Denis Seznec obtient une victoire importante: Le dossier de son grand père est transmis à la Cour de révision. Cette décision ouvre la voie à une éventuelle annulation de la condamnation prononcée en 1924 à l'encontre de Guillaume Seznec. Après l'incroyable affaire d'Outreau, nous nous sommes penchés sur les parcours et les épreuves traversées par neuf hommes ou femmes, qui, d'une manière ou d'une autre, ont été victimes de la justice.

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Vous pouvez consulter les photos en début d'article, ou en plus grand et en diaporama dans la rubrique Album photo.

L'EDITO DE MAITRE DUPOND-MORETTI

L’erreur judiciaire est admise par le corps judiciaire comme une fatalité inéluctable. Ah les juges sont des hommes ! Ils peuvent se tromper, voire même ils ont été trompés. En réalité, l’erreur judiciaire est une prise volontaire de risque avec nos principes, celui de la présomption d’innocence, celui du doute. D’emblée les acquittés d’Outreau ont été considérés comme des coupables. Ni le juge, ni le juge des libertés, ni le procureur, ni la trentaine de magistrats qui se penchent sur l’affaire, ne verront se profiler, à l’horizon judiciaire, un cataclysme pourtant annoncé par des avocats que l’on n’a jamais voulu entendre... La Justice les a acquittés et c’était la moindre des choses, mais ni l’argent ni l’acquittement ne viendront sécher les larmes de l’innocence dont ils sont seuls, avec les murs de leur cellule, à se souvenir aujourd’hui.

Maître Eric Dupond-Moretti,

Avocat au barreau de Lille.

Le 24 mars 2005

Photos: Gilles Bassignac
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Textes: Nathalie de Besombes
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Référence du reportage: N° 781 812
Agence Gamma
13 rue d'Enghien
75010 Paris

Avertissement: Ce blog a été écrit en 2005, et non actualisé, aussi quelques faits nouveaux et décisions de justice sont susceptibles d'être advenus depuis. Merci de votre compréhension.

 

L’affaire Seznec est très certainement aux yeux des Français le symbole même de l’erreur judiciaire, tout autant que l’affaire Dreyfus.
Le 25 Mai 1923 Guillaume Seznec, maître de scierie à Morlaix et son ami Pierre Quémeneur, conseiller général du Finistère, partent tous les deux en direction de Paris pour négocier un contrat de vente de voitures américaines. C’est l’époque des grands trafics de l’après guerre et Quémeneur se propose de racheter ces voitures un peu partout en Bretagne pour les revendre à prix d’or aux Soviétiques. Quelques jours plus tard, Guillaume Seznec revient seul à Morlaix. Quémeneur ne réapparaîtra jamais. Ni vivant ni mort.
Le 4 Novembre 1924, Guillaume Seznec est condamné par la Cour d’Assises du Finistère aux travaux forcés à perpétuité pour le meurtre de Pierre Quémeneur. Il restera 24 ans dans les bagnes de Guyane avant d’être gracié. Il est âgé de 69 ans quand il revient en France. Guillaume Seznec a toujours nié le meurtre dont on l’accusait. En 1954, il meurt après avoir été renversé par une camionnette dans des circonstances jamais élucidées. L ‘histoire Seznec c’est aussi le combat de toute une famille, sur plusieurs générations, pour obtenir la révision du procès et la réhabilitation de Guillaume. Après sa femme, sa mère et sa fille, c’est aujourd’hui son petit-fils, Denis Seznec, âgé de 58 ans, qui lutte pour démontrer son innocence et lui rendre son honneur. «Toute ma vie a tourné autour de ça » dit-il lui-même. « Ce combat, il démarre pour moi à l’âge de 12 ans et demi. C’est l’année où on m’apprend sa mort . En fait mon grand-père est mort 5 ans avant mais on me l’a caché de peur que ça me choque –de 1 à 5 ans j’avais été mutique. Il faut dire que j’étais le chouchou de mon grand-père à son retour du bagne. C’est lui qui m’élève, il est mon parrain. J’étais son bébé. Il me surnomme même « l’enfant du destin », probablement que c’était moi qui étais designé… » confie-t-il encore.
« Quand il revient, gracié par de Gaulle, reprend Denis Seznec, mon grand père est pour moi un héros, une sorte de survivant, accueilli, qui plus est, par des milliers de personnes. Ce n’est qu’à 12 ans et demi que je vais découvrir l’affaire criminelle. Et c’est là que je me suis juré avant d’être « vieux » (dans mon esprit je pensais à 25-30 ans d’âge) de le réhabiliter ».
Ce sera donc l’obsession de sa vie. Denis Seznec va se plonger dans le passé de son grand père. Inlassablement. Passionnément. Il va découvrir le couple de ses grand-parents -« ça a été mon moteur. Un couple extraordinaire que celui de Marie-Jeanne et Guillaume ! tellement attachant ! » et tenter de pénétrer le mystère qui entoure l’histoire criminelle.
« L’affaire Seznec, c’est l’affaire criminelle par excellence mais on ne sait pas s’il y a un crime, car il n’y a pas de cadavre, pas d’arme, pas de squelette, pas de mobile, pas de témoins, pas d’aveu, pas de scène de crime… C’est complètement hallucinant ! » commente, passionné, Denis. Et l’on peut également ajouter à ces éléments la personnalité pour le moins contestée de l’inspecteur Bonny, lequel a conduit l’enquête. Le tableau d’ensemble est pour le moins troublant. Plus qu’une erreur judiciaire, Denis Seznec évoque « une machination ». « Mon grand-père a été un bouc émissaire », déclare-t-il. Guillaume Seznec représentait l’assassin ideal. L’obstination de ses descendants en sera décuplée. « Bien sûr que j’ai voulu arrêter, continue son petit-fils, certains matins étaient difficiles ! La longueur de cette affaire peut également paraître incroyable : ça va bientôt faire 82 ans que mon grand père a été condamné mais en même temps, l’idée même de renoncer me donnait un sentiment de trahison par rapport à mes grand-parents. Je ne pouvais pas les lâcher. Ma famille a été bien détruite quand même »…En 2001 Marylise Lebranchu va considérablement faire bouger les choses. Elle déclare :« Il faut rouvrir le procès Seznec. La magistrature doit reconnaître ses erreurs, non pas comme des fautes mais comme des erreurs dues à des circonstances ou à la façon dont a été monté le dossier ». C’est en mars de la même année que la Commission de révision est saisie afin de réhabiliter Seznec. Le 24 janvier 2005, elle s’est réunie pour décider de poursuivre ou non la révision. Elle a rendu son avis le 11 avril dernier . Elle a tenté d’établir que les éléments présentés par Marylise Lebranchu à l’appui de sa demande constituent « un fait nouveau ou un élément inconnu de la juridiction au jour du procès, de nature à faire naître un doute sur la culpabilité de l’accusé ». Comme c'était le cas, le dossier Seznec sera renvoyé devant la Cour de Révision qui pourra décider d’annuler la condamnation de 1924 et « décharcher la mémoire du mort ».
Denis Seznec pourrait alors enfin déposer les armes…

Nathalie de Besombes/Gamma

Son histoire, tout le monde la connaît. C’est celle d’un gamin de Montigny-les-Metz, âgé de 15 ans et quelques mois qui se voit accusé du meurtre de 2 jeunes enfants. Le 28 septembre 1986, Alexandre Beckrich et Cyril Beining, âgés de 8 ans sont retrouvés morts à côté d’une voie ferrée, tués à coups de pierres. 7 mois plus tard, le jeune Patrick Dils, qui se définit lui-même à l’époque comme « introverti, et très solitaire » est interpellé dans la rue un jour d’avril 1987. Le jour du meurtre, comme tous les weekends, il était parti chercher des timbres, sa passion, dans des poubelles près du lieu du drame. « Je m’en souviens comme si c’était hier, de cette journée, je me vois dire à ma mère : Maman, je vais voir s’il y a des timbres »…

Alors, commence « une descente aux enfers », une spirale infernale, celle de la garde-à-vue –« je n’ai plus vu mes parents pendant 21 mois »-, du procès devant la Cour d’assises de la Moselle et de la sentence qui tombe en janvier 1989 : condamnation à perpétuité pour meurtre.

« J’étais un petit garçon naïf, j’étais un fruit mûr, il n’y avait plus qu’à presser dessus », explique le jeune homme aujourd’hui âgé de 35 ans. Pendant sa garde-à-vue, il avoue. « Il y avait une grande pression, j’endosse un début de costume de coupable, on me suggère un scénario, il tient la route, et on rajoute des choses induites, on me dit que je serai libre, que c’est un accident… vous savez, on peut tous devenir coupables ! Cette histoire est monstrueuse, encore aujourd’hui je ne comprends pas, il y a eu tout un enchaînement en ma défaveur, je ne savais pas ce qui m’arrivait ». Et Patrick Dils d’évoquer l’enquête bâclée, les « trous » dans le dossier, les pressions qui le mèneront à réitérer ses aveux à plusieurs reprises… Il va se battre, avec un seul cheval de bataille : « mon innocence ». « Vous savez, ajoute-t-il, étant innocent, j’ai toujours su que je sortirais par la grande porte, je ne savais juste pas quand, ni où. ». Alors, en prison, Patrick Dils travaille en cuisine, apprend à faire de la reliure, chante avec un groupe de musiciens, «a toujours cherché une parcelle de positif dans toutes (ses) journées». Pendant des années, ses avocats multiplient en vain tous les recours. Il faut attendre 1998 pour voir les choses évoluer. Sur la base de nouveaux éléments qui révèlent la présence du tueur en série Francis Heaulme sur les lieux du drame, la Cour de Révision annule la condamnation de Dils. Chose rarissime. S’ouvre ensuite un nouveau procès devant la cour d’Assises de la Marne, Contre toute attente, et alors que le ministère public a requis l’acquittement, Patrick Dils est condamné à 25 ans de prison, en juin 2001. « J’étais choqué, abasourdi ! mais je ne voulais pas lâcher ». Ses avocats font appel et Patrick Dils sera rejugé devant la Cour d’assises d’Appel du Rhône qui l’acquittera définitivement en avril 2002.         « J’ai vécu plus qu’une erreur judiciaire, c’était un véritable acharnement. A partir du moment où on me « tombe » dessus, on se focalise complètement sur moi et on abandonne toute autre piste. Dans mon dossier, à par mes aveux, il n’y a rien », martèle encore Dils, avant d’ajouter : « Et ce n’est pas seulement moi qui ai été brisé, c’est toute ma famille ». Une famille qui a été très présente tout au long de cette épreuve, venant le voir en détention tous les weekends. Néanmoins, il tient à préciser : « je dois dire que c’est mon innocence qui a été mon plus grand soutien. C’est ma volonté. Même si vous avez une famille dévouée et de brillants avocats, sans la volonté de sortir de là, vous ne faites rien. C’est l’étincelle de l’innocence qui m’a permis de tenir ». Et le jeune homme de se replonger dans son calvaire : « Le plus dur, c’était certainement la détention, et puis le fait de devoir d’affronter le regard des gens dans une cour d’assises, comme il faut affronter le regard des détenus alors qu’on est condamné au pire des crimes : le meurtre d’enfant ».

Aujourd’hui, cariste dans une entreprise de fabrication de casseroles, celui qui a passé la moitié de sa vie derrière les barreaux avant d’être acquitté ne ressent aucune haine « mais je ne pardonnerai jamais le mal que l’on m’a fait »(…) « J’ai ma conscience pour moi. Aujourd’hui, j’affronte le regard des gens sans problème. Je suis juste Patrick. Je ne fais rien d’extraordinaire quand je témoigne lors de conférences, et que je défends les valeurs de la vie. Après tout ce que j’ai vécu en prison, il n’y a plus rien de grave pour moi. La vie est belle, les gens libres se mettent trop souvent dans des prisons virtuelles. » Le « petit garçon naïf de Montigny les Metz » a mûri en prison, « j’y ai rencontré des gens qui m’ont permis de me révéler »

Celui qui dit avoir « retrouvé son honneur à Lyon », (quand il est finalement acquitté en appel en 2002), mène une vie tranquille et rêve d’ouvrir un restaurant. « Ma revanche a été de réussir ma vie après la prison, de dire et redire que la famille Dils est honorable. J’aimerais juste que la Justice française me fasse des excuses. J’ai été acquitté et pour ma famille et moi ce serait symboliquement important ».

Même s’il n’a pas « de solutions miracles pour que les erreurs judiciaires ne se reproduisent plus », Patrick Dils, confie avoir « encore foi en la justice, pour une seule raison : malgré tout, même s’il a fallu 15 ans, dans mon affaire la justice a reconnu ses torts et fait marche arrière ».

Le dimanche 5 avril 1992, André Kaas et ses 4 enfants, qui habitent une superbe maison en banlieue rouennaise vont au cinéma. Sylviane, la mère, reste au domicile familial.. C’est au retour de la séance que tout bascule. Sylviane gît sur le sol, morte, tuée par les balles d’une carabine qu’on a retournée contre elle. Des bijoux et sa voiture ont disparu. Le cauchemar démarre. La police pense à un crime crapuleux et jette 2 suspects en prison avant de les relâcher. L’enquête n’avance pas. Les mois passent, et les enquêteurs vont s’intéresser à André Kaas, une personnalité hors du commun, qui dénote dans la bonne société rouennaise. Sur les révélations d’un dealer arrêté à la frontière lilloise, ils vont se forger la conviction -que partagera ensuite le juge d’instruction - que c’est André Kaas qui a commandité le meurtre de son épouse.
Celui-ci est homme d’affaire flamboyant, ancien champion de judo, qui a fait fortune en vendant des maisons individuelles. Il a la passion des femmes et multiplie les conquêtes, tandis que son épouse collectionne les amants. « on se disait tout, il n’y avait pas de mensonge entre nous ». Ils sont un couple libre. « J’avais, explique-t-il, une double vie, d’abord celle du grand bourgeois qui menait grand train –nous avions une villa
somptueuse, des employés de maison- et celle du champion de judo qui avait un club dans la banlieue rouennaise où j’entraînais les jeunes beurs des cités. J’aimais être au confluent de ces 2 mondes, celui des affaires et celui du sport » ajoute-t-il encore. André Kaas est placé en garde à vue. Puis en prison. « Dans cette affaire, s’emporte-t-il il n’y a pas d’aveu, pas de mobile, pas de preuve, pas de préméditation et je prends 19 mois de prison ! Alors pour moi ce n’est que de l’antisémitisme !» L’enquête a été bâclée. « L’incompétence du
juge » est pour lui flagrante et déterminante dans le déroulement de l’affaire. André Kaas est d’autant plus catégorique que l’année dernière, il a retrouvé un « pv de gendarmerie » rédigé 5 jours après le meurtre de sa femme –le 10 avril 1992. Ce pv énonce les pistes en présence à ce moment de l’enquête .Il y en a 3. La 3ème évoque « une personne vendant des tableaux (qui) s’est présentée » au domicile des Kaas, « elle s‘occupe de
réinsertion de personnes sortant de maison d’arrêt ». Il est écrit : « Cette piste n’a pas été explorée ». C’est hallucinant que l’on soit passé à côté de ça… ». Et puis selon Monsieur Kaas, une autre chose a joué contre lui :« le fait que je ne vive pas comme tout le monde ; trop d’argent, trop de femmes, une vie différente. J’avais certainement tout pour attirer la haine et puis certains voulaient se faire un gros juif » commente-t-il aujourd’hui.
Le mari de Sylviane Kaas passe alors, dans un premier temps,19 mois en prison à Rouen. Au terme de cette période, le juge enfin convaincu de son innocence le libère. Mais un mois plus tard, il est renvoyé derrière les barreaux par la présidente de la chambre d’accusation et contre l’avis des parties civiles. Il va refaire 16 mois. En tout ce sera 3 ans pour un crime dont il est soupçonné à tort. 3 ans pour rien. Il sortira le 16 octobre
1996. le non-lieu ne viendra que le 5 avril 2004 –exactement 12 ans après la mort de sa femme.
Entre temps, le nouveau procureur de la République de Rouen Joseph Schmidt a repris l’affaire. Et est tombé sur la fameuse piste « non explorée » mentionnée dans le pv de gendarmerie, celle du vendeur de tableau à domicile récemment sorti de prison. «Cet individu fait du repérage chez moi 15 jours avant le meurtre et vend un tableau à une de mes employées de maison, et quand on l’interroge en 2000 sur le dossier Kaas, on
s’aperçoit que le portrait robot -établi 8 ans plus tôt au lendemain du meurtre de ma femme- lui ressemble trait pour trait !! »...« Ainsi, reprend André Kaas, avec toujours autant de détermination « nous estimons qu’aujourd’hui il y a assez d’éléments pour envoyer cet homme devant une Cour d’assises. Mais il est toujours en liberté et une femme peut mourir à cause de lui…je veux que l’instruction reprenne et que mes enfants puissent faire le deuil de leur mère ! D’un point de vue judiciaire : on se trouve face à une erreur monumentale ! » et ce père de famille d’enchaîner « je voudrais également dire que les conséquences humaines de cette histoire sont tragiques ».
Au moment de son interpellation, sa fille aînée Nathalie a 21 ans et vient de passer sa maîtrise de Droit, son fils Julien a 14 ans, Jérôme en a 12, et le petit dernier 4. « Les gosses ont été abandonnés et recueillis par ma fille. On habitait dans une villa somptueuse, et dans les semaines et les mois qui ont suivi mon incarcération j’ai dû brader tout mon patrimoine. Mes enfants ont été contraints d’arrêter leurs études pour subvenir à leurs besoins ».
Retrouver l’assassin mais aussi obtenir réparation. Voilà les combats d’André Kaas maintenant innocenté du meurtre de sa femme. Il réclame réparation par rapport au préjudice économique subi. « Ca a été une épreuve difficile de voir tout ce que j’ai bâti en 20 ans, détruit. Je veux avoir les mêmes liquidités qu’avant et c’est d’ailleurs ce que prévoit la Loi de 2001 ». Aujourd’hui la justice ne prend pas en compte les conclusions de
l’expertise financière réalisée aux frais de Kaas et qui chiffrent les pertes de la famille à 1,7 million d’euros (pour la détention). « J’irai au bout. Je suis têtu, ça durera ce que ça durera, je ne lâcherai pas le Garde des Sceaux. Je suis prêt à lancer une campagne à Lyon où il veut être maire, en racontant aux Lyonnais ce qui s’est passé pour que les gens voient qu’il ne s’intéresse pas aux victimes. »
« Vous savez, ajoute-t-il encore en guise de conclusion, on ne peut pas se remettre d’un tel drame. Par contre tout ce qui ne vous tue pas, vous rend plus fort ». Et assurément André Kaas, 13 ans après le meurtre de sa femme, semble plus déterminé que jamais à combattre…

Nathalie de Besombes/Gamma

Le calvaire de Daniel Fouchard, 58 ans, médecin généraliste, accusé de viols et d’agressions sexuelles par 3 de ses anciens patients, a pris fin le 1er avril 2005. Jugé en appel, à huis clos, après avoir été condamné à 8 ans de prison par la Cour d’assises de Laval en janvier 2004, il a été acquitté par la Cour d’assises de Rennes.
Un soulagement énorme après quelque 8 années d’une lutte douloureuse pour cet homme qui n’avait cessé de clamer son innocence. « J’ai pris connaissance de la première plainte par un appel du président du conseil régional de l’ordre, un soir d’octobre 1997, après mes visites. Il m’informe qu’il a reçu une plainte de Jean-Jacques Leon, chauffeur-livreur de 47 ans ». Ce dernier accuse ce médecin installé depuis 1974 dans le village de Landivy de l’avoir agressé sexuellement au cours de 3 consultations de l’année 1997 : deux masturbations et une « tentative de fellation ». «Je me souvenais de ce Monsieur parce qu’il m’avait posé de sérieux problèmes pour la prise en charge d’un « accident du travail » que de mon côté, je ne qualifiais pas comme tel, pour moi il s’agissait d’une affection congénitale, pas un accident». Et d’expliquer devant l’absurdité de l’accusation : « ce coup de fil me fait rigoler, au départ et le président du conseil de l’ordre me conseille ne rien faire et de ne pas réagir. Je l’ai écouté pensant que cette affaire n’irait pas loin… ; en fait, reprend-il, tout commençait à se mettre en place derrière mon dos sans que j’en sache quoi que ce soit ! » Le docteur Fouchard apprendra, entre autres, par la suite, qu’un de ses collègues médecin, voisin, «qui ne souhaite en fait qu’une seule chose : me voir partir de Landivy parce qu’il y a 8 médecins dans le même coin, sinistré, et que je suis de trop », soutient cette première plainte, et que le président du conseil régional de l’ordre a prévenu le parquet au tout début de 1998…
Arrivera ensuite une deuxième plainte. « Un marathonien, commente encore Daniel Fouchard, qui m’accusera, au cours d’un massage pour une contracture musculaire de lui avoir pratiqué une fellation ». Pour le médecin, « cette 2ème plainte vient conforter la première et aider le conseil régional de l’ordre à me radier ». C’est ce qui arrive le 14 février 2000. « C’est horrible, pour moi ». Le docteur fait alors appel- ce qui a un effet suspensif. Mais vient ensuite une 3ème plainte, celle de Jean-Yves Savaris qui l’accuse de l’avoir embrassé sur la bouche. Et enfin, en avril 2000, Claude Potier qui l’accuse de viol. « Et là, la machination déjà en route, s’accélère. Le parquet de Laval me met en examen sur le chef d’accusation de viol, et m’interdit d’exercice en juin 2000. »
Une enquête de gendarmerie « bâclée », des experts psychologues qui concluent à la crédibilité des plaignants, la parole d’un médecin qui ne cesse de clamer son innocence contre celle de gens modestes, un village divisé en 2 clans …tels sont les ingrédients de « l’affaire Fouchard ». Le généraliste dénonce « une vraie cabale ». « Pour moi c’est une vengeance professionnelle ! La seule chose qu’ils cherchent, c’est mon banissement de Landivy ! » et d’ajouter avec virulence: « j’ai été victime d’une erreur judiciaire et je dirais même plus de la bêtise humaine et d’une certaine haine sociale. Il y a eu un engrenage, il a démarré par la manipulation de gens frustres qui m’en voulaient parce que je n’ai pas délivré d’arrêt maladie de complaisance ou donné de rendez-vous ». Il faut dire qu’une fois la spirale engagée, le docteur Fouchard et sa famille vont vivre un calvaire, mais feront preuve d’une grande détermination. « Quand on m’oblige à arrêter mon activité, je ne veux pas capituler ! Je reste à Landivy et mon cabinet se maintient grâce à un remplaçant. Et je vais essayer de tenir, de trouver du travail. Je vais faire une formation de 2 ans à Rennes pour devenir médecin-nutritionniste, ce que je suis maintenant. Et je fais régulièrement des demandes auprès de la juge d’instruction pour pouvoir retravailler mais elles seront toutes refusées». La vie des Fouchard devient « un enfer » à Landivy. « On m’a traîné dans la boue ». Côté familial, les difficultés s’accumulent également : plus possible de financer les études de leur dernière fille qui est obligée de les arrêter et de vivre de petits boulots. Et s’ajoute à cela, l’état de santé du beau-père du médecin « qui supporte mal notre situation, et fait un accident vasculaire cérébral ». L’année 2001 sera marquée par les décès de ses beaux-parents. « Mon père mourra, lui, en 2002 et ma mère en janvier 2004, soit 4 jours avant le procès… ».
Ce procès démarre à Laval, devant la Cour d’assises de la Mayenne, le 26 janvier 2004 ; le 29, Daniel Fouchard est condamné à 8 ans de prison, et est incarcéré à l’issue de l’audience. « Là encore, je n’y crois pas ! D’ailleurs dès le lendemain, je fais appel de la décision… cela se passera très mal en prison, je serais agressé mais je ne me laisse pas faire. J’ai toujours gardé espoir que ça change un jour ou l’autre, je savais que cela ne pouvait pas durer… ». Il sort après 3 mois et demi de détention. Le combat n’est pas fini pour autant. A court de revenus, les Fouchard ont été mis à la porte de leur domicile de Landivy. Ils ont déménagé dans leur maison de Ré. Il faut attendre mars 2005 et le procès en appel à huis clos à Rennes pour que le calvaire prenne fin. « Le plus dur, vous savez, c’est d’avoir été accusé à tort », tient à préciser le généraliste.
Aujourd’hui « apaisé et déterminé», selon ses propres termes, Daniel Fouchard attend encore que la justice fasse son travail. « Oui, je crois toujours en la Justice. De toute façon la Justice est humaine. A Rennes, contrairement à Laval j’ai tout de suite vu que j’avais à faire à des hommes de qualité, des magistrats qui ont fait leur travail, honnêtement et consciencieusement, ils ont lu le dossier, mené les débats sans haine, ni à priori. » Il reprend : « C’est un vrai désastre cette histoire ! j’ai déposé plainte contre X et je serai vigilant à ce qu’il va se passer par la suite. Les choses doivent être rétablies». Et d’ajouter « j’ai tout perdu, ma situation, mon cabinet… pour ce préjudice subi, je vais demander réparation… A l’heure actuelle, qu’est-ce que je peux transmettre à mes enfants ?? »
Le docteur Fouchard qui a fait sien ce proverbe indien « ce qui ne tue pas, rend plus fort » a tenu, à sa sortie de prison, à se rendre sur les tombes de ses parents et beaux-parents « qui sont morts sans que j’ai été réhabilité à leurs yeux. Alors j’ai voulu, avec ma femme, aller sur leur tombe pour leur dire que c’était fini et que j’étais blanchi ». Il peut maintenant envisager sereinement l’avenir. Il a déjà eu des propositions d’installations et prend le temps d’y réfléchir en famille, avec le soutien du conseil national de l’ordre. « Quand je me sentirai un peu mieux, je déciderai… » et d’ajouter avec la même détermination « parce qu’il est hors de question que je reste 10 ans sans rien faire ».

Nathalie de Besombes/Gamma

En juillet 1999 Pascal Foki s’installe avec sa caravane dans un camping de Pamiers, en Ariège. Il est mécanicien et travaille en interim. Dans ce même camping vivent Céline, 20 ans et sa fille de 2 ans, la petite Océane. Ils font connaissance et se voient quelque fois... Le 8 avril 2000, Océane est retrouvée morte, noyée dans la rivière qui borde le camping. On pourrait croire à un banal accident mais la pédiatre qui examine la petite fille à l’hôpital de Foix croit constater des traces de viol, « une béance anale ». L’examen sera confirmé par la légiste. La petite
Océane a été violée. L’affaire prend un nouveau visage. Tout va s’accélérer. L’entourage d’Océane est entendu, sa mère Céline, sa tante et son mari, sont placés en garde à vue. C’est Céline qui évoquera Pascal Foki au cours
de son audition. « Au départ quand Céline a été interrogée, elle parle de moi mais sans rien dire de particulier… " Quelque temps auparavant, je lui avais fait des avances qu’elle avait refusées, il y avait des tensions, on s’était un peu accrochés mais sans plus… ». Le lendemain à l’aube, les policiers placent Pascal Foki lui aussi en garde à vue. Le calvaire va commencer. « Au tout début, quand je suis interrogé, je ne sais même pas ce qu’il se passe, la seule chose que je sais c’est qu’Océane est tombée à l’eau et je n’ai même pas encore la confirmation de son décès –ils sont tous partis à l’hôpital- mais je ne me fais pas trop d’illusion quand même…et c’est après au cours de la garde à vue qu’on me dit que la petite aurait été violée… ». D’ailleurs, confiant, il ne prend pas d’avocat commis d’office :« Je ne me sentais pas concerné, comme ce n’était pas moi le coupable ». Le SRPJ de Toulouse reprend l’enquête. 42 heures de garde-à-vue. « Moralement c’est très dur », confie le jeune homme aujourd’hui âgé de 34 ans. « Céline a fini par m’accuser. Pour moi ce sont les flics qui lui ont mis la pression. Elle a dit
qu’elle savait que j’avais l’intention de tuer Océane. Elle a souvent varié ses déclarations. En m’accusant elle s’est accusée elle-même de ne pas m’avoir dénoncé avant la mort de la petite. Elle fera un mois de détention».
Enormément marqué par ces 42 heures de garde à vue, Pascal Foki tente d’expliquer la spirale infernale qui l’engloutit : « A partir de ce que j’ai dit, ils ont imaginé leur scénario. En sachant que je n’avais pas d’alibis, que je vivais seul, pour eux le mobile était tout trouvé : j’aurais cherché à écarter la petite pour avoir la mère, une histoire sordide ! »
Il est physiquement malmené. Il a l’impression « d’être le suspect N°1 ». L’extrême pression va l’amener à faire de « semi aveux » « Ils essayent de me faire craquer avec la fatigue. Ils étaient persuadés que c’était moi, ils disaient qu’ils n’attendaient que mes aveux, ils ont cherché à me faire croire qu’ils avaient des témoignages et des preuves comme quoi on m’aurait vu près de la rivière, pour me mettre de la pression. A tel point qu’à un moment donné je me suis demandé si je n’avais pas fait ça inconsciemment. D’ailleurs j’ai dit « si c’est moi, je n’en étais pas conscient ».
Ça a été interprété comme un semi aveu, alors que je voulais dire que j’étais innocent. J’ai vraiment eu l’impression d’être coupable de ne pas avoir su démontrer que j’étais innocent ! »
Pascal Foki est mis en examen pour assassinat et viol. Il est incarcéré à la prison de Toulouse. Il y passera 3 mois. « Ca a d’abord été un soulagement par rapport à la dureté de ma garde à vue! et puis, à chaque fois que j’entendais un bruit de serrure du fond de ma cellule, je me disais tôt ou tard on va bien finir par me libérer et découvrir la vérité ; j’avais confiance. Le dossier était assez léger. Je ne pensais même pas que ça pouvait aller jusqu’au jugement mais, en fait, ça aurait pu tout-à-fait arriver».
Un nouveau rapport d’expertise demandé par le juge va définitivement le sortir d’affaire. Ses conclusions ? « la légiste dit qu’il existe un phénomène naturel lié à la température de l’eau qui a provoqué cette « béance anale ». C’est un phénomène que la première légiste aurait dû connaître, elle était censée le savoir ». Le 6 juillet 2000, Pascal Foki est libre. Le non–lieu ne viendra que le 17 avril 2001.
« Le plus dur pour moi, continue-t-il encore c’était la garde à vue mais ce qui reste maintenant c’est quand même la disparition d’Océane qui est tragique… ça a été un vrai soulagement pour moi de savoir que la petite n’avait pas autant souffert que ce qu’on avait imaginé… » Mais le jeune homme est broyé par ce qu’il a vécu. « J’ai eu une sorte de contre coup, quand je suis retourné dans ma région des Vosges après l’affaire. Pendant un an, je n’ai plus parlé à personne, j’ai coupé avec tout le monde même ma famille. Une espèce de ras-le-bol général… ».
Fataliste après cette expérience douloureuse – « j’imagine que ça peut arriver à n’importe qui »-, Pascal Foki n’en dénonce pas moins clairement les « procès verbaux», « c’est peut-être un outil de travail pratique pour faire avouer les coupables, mais vu qu’il n’y a pas d’enregistrement des auditions, cet outil peut tronquer facilement la réalité et fabriquer des erreurs. Les enquêteurs vont passer à coté de certains détails. Ou au contraire, ils peuvent en rajouter ». Tout comme il dénonce les expertises psychologiques « qui ont cherché à faire de moi un pervers. C’était orienté ! ça a été comme un coup de poignard dans le dos.»
De toute cette affaire, le jeune homme retient malgré tout quelques aspects positifs : « Etant naturellement introverti et très réservé, tout cela m’a appris à mieux m’exprimer, à aller vers les autres et aussi à dépasser les petits tracas du quotidien mais je n’oublie surtout pas qu’il reste la mort d’une petite fille ». Et si aujourd’hui il voudrait passer à autre chose, cette expérience ne l’en a pas moins marqué à vie ; « vous savez, ça
s’estompe un peu avec le temps mais ça reste gravé en vous. Pendant plus d’un an, je n’ai pas passé un jour sans y penser!…et d’ajouter « Tant qu’on n’a pas vécu ce genre de situation, on ne peut pas savoir ce que c’est…. »

Nathalie de Besombes/Gamma

Tout a démarré à 7H55, un matin de l’année 2001 sur le parking de l’usine dans laquelle Daniel Legrand travaillait. Ce père de famille de 5 enfants, ouvrier, aujourd’hui âgé de 55 ans, est interpellé sans explication aucune, menotté et sommé de conduire les policiers à un de ses fils, celui prénommé Daniel comme lui. Ce dernier est aussi interpellé. Le cauchemar commence. Direction le commissariat pour 48 heures de garde-à-vue. « Et je ne savais toujours pas pourquoi j’étais là ! » se souvient avec nervosité Daniel Legrand père. A l’entendre, la situation vécue par le père et son fils est hallucinante. « ça a été dur… on m’explique alors en vrac, que je suis accusé de viol par le couple Delay-Badaoui, que je suis tenancier d’un sex-shop en Belgique… mais je ne les connais pas ces gens… la dernière fois que je suis allé en Belgique c’était avec mes parents, avant mon mariage, et Outreau je n’y ai jamais mis les pieds !! » s’emporte-t-il encore. « Et puis on veut me faire dire que mon surnom était Dany, mais je n’ai jamais eu aucun surnom de ma vie !! »
La vie de Daniel Legrand père –comme celle de son fils Daniel- a basculé. Il est un des accusés de l’affaire Outreau. La police croit avoir démantelé un vaste réseau de pédophilie dans le quartier misérable de la petite ville du Nord. Les enfants, victimes, ont évoqué un certain « Dany le Grand », « Dany le Belge » qui serait « le chef du prétendu réseau ». La police croit l’avoir trouvé en la personne de Daniel Legrand père et/ou fils. Sans autre précaution, les deux Daniel Legrand sont propulsés dans ce dossier. Séparé de son fils en garde à vue, Daniel Legrand ne le reverra pas de si tôt. Présenté au juge Burgaud, il ne cesse de clamer son innocence. Il est incarcéré. La spirale est en marche. Personne ne semble pouvoir l’enrayer.
En prison à Amiens, « Je me disais que tout cela n’était pas possible, qu’ils allaient bien se rendre compte au bout de 15 jours que je suis innocent, et qu’il y a une erreur ». Mais non. « Et je leur donnais tout mon emploi du temps, ils pouvaient facilement tout vérifier. Matériellement je ne pouvais pas avoir le temps de faire tout ce dont ils m’accusaient. Je passais les 3/4 de mon temps au travail et ne prenais pratiquement pas de congés. Je pensais qu’ils faisaient une enquête mais à chaque fois ils me reposaient encore les mêmes questions, et je répétais mon innocence. Mais personne n’entendait ». Et Daniel Legrand reste derrière les barreaux. Après Amiens, ce sera Fresnes. Son incarcération va durer 30 mois et 15 jours. Avec le lot de souffrances qui l’accompagne. Ce que la pudeur vous empêche de raconter. Il lâchera seulement «c’est quand même mal vu d’être incarcéré pour une affaire de pédophilie comme Outreau, j’avais beau le dire aux autres détenus, je n’étais pas entendu ».
La famille est le seul soutien de Daniel. A l’extérieur, son épouse Nadine, isolée avec ses enfants, tente de faire face. Sans ressources, dépressive, tenant grâce aux médicaments, elle connaît les réveils aux aurores pour faire la queue aux Restos du Cœur, et reste respectivement 6 et 14 mois sans pouvoir voir ni son mari ni son fils- « je ne savais pas comment marchait le permis de visite en détention, qu’il fallait le demander ». « Ca a été un calvaire pour elle », ajoute son mari qui, pour l’aider, a toujours cherché à travailler mais « on le lui a toujours refusé »...« Mon but, explique encore cet ouvrier, était de dire la vérité, aux policiers, au juge. Mais ils ne m’écoutaient pas. Seule comptait la parole de Myriam Badaoui. Et le juge n’a jamais pris en compte nos courriers non plus»- notamment celui dans lequel Nadine Legrand envoie le certificat d’un chirurgien témoignant, qu’à l’époque, son mari avait un kiste « très visible » à l’oreille. De cela, Myriam Badaoui n’a jamais parlé. La famille Legrand, livrée en pâture à la justice et aux medias, a vécu un véritable cauchemar. L’image d’Epinal qu’ils avaient de la Justice- « qui met des gens en prison pour les punir d’avoir fait quelque chose de mal»- a explosé. Aujourd’hui, Daniel est libre. Le revirement de Myriam Badaoui à la barre a fait basculer le procès. Ils sont 7 à avoir été acquittés en juillet 2004. 6 autres, dont leur fils, continuent d’être accusés mais crient toujours leur innocence. « Nous ne serons tranquille que quand il sera acquitté, expliquent Daniel et Nadine Legrand. Il aurait dû en finir en même temps que moi, ajoute le père.. Après on essaiera peut-être d’oublier… »
Et de conclure, le visage fermé « on ne devrait pas envoyer des innocents en prison comme ça, c’est bien trop grave…vous vous rendez compte si Myriam Badaoui n’avait pas craqué un jour à la barre, on serait peut-être toujours derrière les barreaux… »

Nathalie de Besombes/Gamma